Conseil municipal

Cette section vous permet de visualiser les comptes rendu des conseils municipaux. Vous pouvez également télécharger le fichier pdf ou l'imprimer selon vos besoins.

Composition :

Le conseil municipal est composé de 23 membres.

La liste des commissions permet de mieux discerner le rôle de chacun dans la commune

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Réunions :

> Il se réunit en principe le quatrième jeudi de chaque mois. Les séances plénières se tiennent dans la salle du conseil de la Maison des associations. Ces séances sont bien évidemment ouvertes au public.

> L'ordre du jour est défini à l'avance et les divers points abordés sont discutés, débattus en Conseil. Toute délibération est uniquement prise à la majorité absolue des suffrages exprimés. Suite à chaque Conseil Municipal, un compte-rendu des délibérations est également communiqué au public par voie d'affichage ou sur simple demande effectuée auprès du Secrétariat Général de la Mairie.

Consulter les anciens conseils municipaux

Compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier

Le Conseil municipal s'est réuni le 26 janvier dernier, pour sa première réunion de l'année 2017.

Vous pouvez retrouver le compte-rendu de la séance en cliquant sur ce lien

Le prochain conseil municipal est fixé au 23 janvier.

Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre

Le conseil municipal de Soucelles s'est réuni le 24 novembre dernier. L'ordre du jour était le suivant :

1- Location de terrains communaux 2016

2- Investissement 2016 – Acquisition d’un lave-vaisselle

3- Budget 2016 - Décision modification n°1

4- Participation aux charges scolaires de la commune de Montreuil-sur-Loir

5- Implantation d’un panneau lumineux – Convention avec le SIVM

 

Vous pouvez retrouver le compte-rendu de cette séance en cliquant ici. Bonne lecture ! La prochaine séance se tiendra le jeudi 26 janvier à 20h30.

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 octobre

Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 27 octobre à 20h30, salle du Conseil municipal à la Maison des Associations.

Retrouvez le compte-rendu de cette séance en cliquant sur ce lien

La prochaine séance se tiendra le jeudi 24 novembre à 20h30.

Conseil municipal compte-rendu de la réunion du jeudi 15 septembre

Le conseil municipal s'est réuni le 15 septembre dernier. L'ordre du jour était le suivant :

Ressources humaines
1.    Recrutement d’agents contractuels pour l’année scolaire 2016-2017
2.    Modification du temps de travail
3.    Recrutement d’un agent non-titulaire sur un poste d’emploi permanent

Intercommunalité
4.    Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
5.    Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement eaux usées
6.    Avenant à la convention d’adhésion au service commun d’instruction autorisation du droit des sols d’Angers Loire Métropole
7.    Ajustement de l’attribution de compensation
8.    Transfert de la zone d’activités La Sigonnière à Angers Loire Métropole

Enfance-Jeunesse
9.    Convention d’occupation des locaux scolaires par l’association Loir Jeunesse

Administration générale
10.    Approbation d’une charte de déontologie pour l’utilisation d’un logiciel de suivi des demandes de logements locatifs sociaux

Finances
11.    Évolution des tarifs communaux

Vous trouverez le compte-rendu de la séance en cliquant sur ce lien

Compte-Rendu du Conseil municipal du 23 juin 2016

Le conseil municipal s'est réuni le 23 juin dernier. A l'ordre du jour :

1) Education - Tarifs de restauration scolaire 2016-2017
 - Tarifs de l'accueil périscolaire 2016-2017

2) Personnel communal - Recrutement d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

3) Intercommunalité - Extension de la communauté urbaine Angers Loire Métropole et accord local sur la répartition des sièges

4) Biens communaux - Vente d'un terrain communal

5) Informations diverses - Informations sur les temps d'activités périscolaires
 - Annulation d'un achat de terrain route de Montreuil
 - Passation d'un marché de restauration scolaire en groupement de commandes
 - Passation d'un contrat de prestation de services
 - Acceptations de dons

Retrouvez le compte rendu en cliquant sur ce lien

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