Conseil municipal

Vous pouvez retrouver ici les comptes-rendus des précédentes séances du conseil municipal de Soucelles.

2019 - Rives-du-Loir-en-Anjou
10 Janvier 2019 - Election du Maire
17 Janvier 2019
28 Février 2019 (à venir)

2018
Janvier 2018
Février 2018
Avril 2018
Mai 2018
Juin 2018 - Annexe Tarifs - Annexe Charte Commune Nouvelle
Septembre 2018
Octobre 2018
Novembre 2018
Décembre 2018

2017
Décembre 2017
Novembre 2017
Octobre 2017
Septembre 2017
Juin 2017 / Elections délégués sénatoriales
Mai 2017
Avril 2017
Mars 2017
Janvier 2017

2016
Novembre 2016
Octobre 2016
Septembre 2016
Juin 2016
Avril 2016
Mars 2016
Février 2016
Janvier 2016

2015
Décembre 2015
Novembre 2015
Octobre 2015
Septembre 2015
Juin 2015
Mai 2015
Avril 2015
Mars 2015
Janvier 2015

2014
Décembre 2014
Novembre 2014
Octobre 2014
Septembre 2014
Juin 2014
Mai 2014
Avril 2014
Mars 2014
Février 2014
Janvier 2014

Conseil municipal du 04 avril

Le Conseil municipal de Rives-du-Loir-en-Anjou se réunira le Jeudi 4 avril, à 19h à la Maison des Associations de Soucelles.
L'ordre du jour de cette séance est le suivant :

  1. Subvention aux deux écoles privées
  2. Subvention aux associations de parents d’élèves des deux écoles publiques
  3. Subvention au CCAS
  4. Subvention à l’association AMUSIL
  5. Subvention à la Mutualité de l’Anjou au titre de la prestation de services
  6. Subvention à Loir Jeunesse
  7. Participation au SIVU de Seiches
  8. Vote des 3 comptes de gestion 2018
  9. Vote des 3 comptes administratifs 2018
  10. Affectation du résultat
  11. Taux d’imposition 2019
  12. Vote du budget primitif 2019
  13. Approbation du Projet éducatif de territoire (PEDT)
  14. Restauration de la statue Saint-Julien – Demande de subventions
  15. Projet Centre-Bourg de Villevêque – demande de subvention
  16. Convention avec l’association diocésaine pour la mise à disposition du Presbytère
  17. Convention avec Orange et le SIEML pour les travaux Rue des Jardins à Soucelles
  18. Création du comité technique et du comité hygiène et sécurité des conditions de travail
  19. Adhésion au comité des œuvres sociales
  20. Taux de promotion des agents
  21. Tableau des effectifs
  22. Autorisation de recrutement d’agents saisonniers

Les séances sont ouvertes au public.

Conseil Municipal du 30 Novembre 2017

Le conseil municipal s'est réuni le Jeudi 30 Novembre.

Le compte-rendu des débats est accessible en cliquant ici. Bonne lecture !

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le Jeudi 21 décembre prochain, à 20h30 à la Maison des Associations.

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